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Marques déposées par Centre hospitalier de la Polynésie française
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hôpital de/du Taaone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hôpital de/du Taaone
Centre hospitalier de la Polynésie française, Etablissement public administratif local

Numéro de dépôt :
3804399
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2021
hôpital de/du Taaone de Centre hospitalier de la Polynésie française

Présentation de la marque hôpital de/du Taaone

Déposée le 2 février 2011 par Centre hospitalier de la Polynésie française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « hôpital de/du Taaone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Centre hospitalier de la Polynésie française, Etablissement public administratif local domicilié(e) BP 1640 - 98713 PAPEETE - TAHITI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre hospitalier de la Polynésie française domicilié(e) BP 1640 - 98713 PAPEETE - TAHITI - France.

La marque hôpital de/du Taaone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hôpital de/du Taaone est expirée depuis le 2 février 2021.


Centre hospitalier de la Polynésie française, Etablissement public administratif local - BP 1640 - 98713 PAPEETE - TAHITI - France


Centre hospitalier de la Polynésie française - BP 1640 - 98713 PAPEETE - TAHITI - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.